REGLEMENT SANITAIRE

France Irish Cob se doit, en tant qu'organisateur de manifestations (que ce soit les ITI ou les Concours de race) de respecter et faire respecter certaine règles sanitaires notamment en ce qui concerne les vaccins obligatoires.

1 : Identification
Les chevaux doivent être tous identifiés conformément à la réglementation en vigueur. Ils doivent, en particulier être :
- munis d'un transpondeur électronique,
- accompagnés de leur document d'identification,
- enregistrés au SIRE.
Les chevaux introduits ou importés en France depuis moins de 30 jours n’ont pas l’obligation d’être munis d’un transpondeur mais doivent être identifiés par un dispositif univoque équivalent et n’ont pas l’obligation d’être enregistrés au SIRE. Dans ce cas, ils doivent être accompagnés d'un certificat sanitaire ou d'un DOCOM (Document commercial spécifique à certains échanges entre France, Irlande et Royaume Uni), sauf accord particulier entre la France et l’Etat Membre de provenance conformément à l’article 6 de la directive CE 2009/156 du Conseil tel que le mémorandum signé le 15 mai 2017 entre la Belgique, les Pays Bas, le Luxembourg et la France.

2 : Santé des chevaux
Les chevaux doivent provenir d’un lieu de détention qui n'est pas situé dans une zone soumise à une restriction de mouvement pour cause de danger sanitaire de première catégorie.
Les chevaux présentés doivent être en bonne santé, en particulier ne pas présenter de signes cliniques compatibles avec la présence d'une maladie contagieuse.

3 : Vaccinations
Les chevaux doivent être vaccinés contre la grippe équine. La primo-vaccination et les injections de rappel sont effectuées conformément aux prescriptions des Autorisations de Mise sur le Marché des vaccins :
Chevaux de plus de 6 mois :
Primovaccination : 2 injections à 4-6 semaines d’intervalle.
Premier rappel : 1 injection 5 à 6 mois après la deuxième injection de la primovaccination.
Rappels annuels : 1 injection moins de 12 mois après la précédente.
Un cheval est considéré comme vacciné s’il a reçu au minimum les 2 injections de primovaccination.
Les poulains de moins de 6 mois doivent être nés de mères vaccinées.
Toutefois, pour les chevaux dont la primo-vaccination est antérieure au 1er janvier 2013, l'injection de rappel, prévue entre 5 et 6 mois après la primo- vaccination, n'est pas obligatoire.
La preuve des injections de vaccin est apportée par mention de la vaccination certifiée par le vétérinaire sur le document d'identification.
Des vaccinations supplémentaires peuvent être imposées par l'organisateur, par son autorité de tutelle ou par la DD(CS)PP si la situation sanitaire le nécessite.

4 : Bien-être des chevaux
Un cheval en bonne santé est un cheval aux caractéristiques comportementales, physiques et métaboliques propres à son âge, entretenu et soigné dans le respect de son bien-être, lui permettant d'exercer l'activité à laquelle il est destiné.
Les chevaux présentés doivent être en bon état général, avoir les pieds correctement parés ou ferrés et être aptes à participer au rassemblement.
En tout état de cause, il est interdit d'introduire sur le lieu du rassemblement des chevaux en état de misère physiologique, malades, blessés, présentant une boiterie sévère, sur le point de mettre bas ou trop jeunes pour le transport.
Au cours du rassemblement, les chevaux doivent être abreuvés et nourris en fonction de leurs besoins physiologiques.
Toute brutalité, cruauté et mauvais traitement à l’égard des chevaux sont proscrits.